Déposée le 17 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPON domicilié(e) ZAC DES TUILERIES, 2 RUE DU VALENGELIER - 77500 - CHELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHAPON, M. CHAPON PATRICE domicilié(e) ZAC DES TUILERIES, 2 RUE DU VALENGELIER - 77500 - CHELLES - France.
La marque CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CHAPON, SARL - ZAC DES TUILERIES, 2 RUE DU VALENGELIER - 77500 - CHELLES - France
SARL CHAPON, M. CHAPON PATRICE - ZAC DES TUILERIES, 2 RUE DU VALENGELIER - 77500 - CHELLES - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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